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1. Propriété intellectuelle et utilisation

1.1 Vous reconnaissez et acceptez que toutes nos marques de commerce, logos, droits d'auteur et tous les autres droits de propriété intellectuelle sur tout le matériel ou contenu contenu dans ce site Web restent en tout temps notre propriété ou, dans les cas où nous utilisons ce matériel ou contenu sous l'autorisation d'un tiers, celle du propriétaire de ce matériel ou contenu.

1.2 Nous vous accordons un droit limité d'accès et d'utilisation du site web en tant qu'utilisateur. Toutefois, vous n'êtes pas autorisé à : a) reproduire, dupliquer, copier, vendre ou exploiter de quelque manière que ce soit le site web ou toute image, mise en page, conception graphique, présentation commerciale, marque, logo ou autre contenu (« contenu du site ») à des fins commerciales ; b) utiliser un robot, un spider ou tout outil ou procédé d'exploration ou d'extraction de données pour surveiller, extraire ou copier le contenu du site ; c) utiliser des balises méta, des termes de recherche, des mots-clés ou tout autre élément similaire contenant le nom du site web ou nos marques ; d) vous livrer à toute activité qui perturbe le fonctionnement du site web ou l'utilisation du site par un autre utilisateur ; e) modifier, créer des œuvres dérivées, procéder à une ingénierie inverse, décompiler ou désassembler toute technologie utilisée pour fournir le site web et les biens ou services proposés sur celui-ci ; ou f) aider ou encourager un tiers à se livrer à une activité interdite par les présentes conditions d'utilisation. 1.3 Vous n'êtes pas autorisé à utiliser, copier, distribuer ou exploiter le contenu du site de quelque manière que ce soit sans notre autorisation écrite préalable.

1.3 L'ensemble du contenu du site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphismes, logos, icônes, images, extraits audio et vidéo, articles, publications et données, nous appartient ou est utilisé avec notre autorisation et est protégé par les lois américaines et étrangères sur les marques et les droits d'auteur. Aucune partie de ce contenu ne peut être reproduite ou republiée sous quelque forme que ce soit sans notre autorisation écrite expresse.



2. Avis d'infraction

2.1 Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d'autrui et exigeons de nos utilisateurs qu'ils en fassent de même. Si vous pensez que votre œuvre a été copiée d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, ou si vous pensez que vos droits sont autrement enfreints ou violés par un élément quelconque du site web, veuillez nous en informer en envoyant un courriel à l'adresse suivante : contact@casablancaparis-officiel.com

2.2 Afin de vous aider plus efficacement, la notification doit inclure tous les éléments suivants :

A. Une signature physique ou électronique du titulaire du droit prétendument enfreint ou de la personne autorisée à agir au nom du titulaire ;

B. Une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur ou de tout autre droit que vous estimez avoir été enfreint ou violé ;

C. Informations raisonnablement suffisantes pour localiser le contenu en question sur le site web ;

D. Vos nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et toutes autres informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de vous contacter ;

E. Une déclaration de votre part attestant que vous croyez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire légitime, son mandataire ou la loi ; et

F. Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, attestant que les informations ci-dessus dans votre notification sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit prétendument enfreint ou violé, ou que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire.



3. Erreurs et inexactitudes

3.1 Nous nous efforçons de fournir des informations complètes, exactes et à jour sur le site web. Malheureusement, malgré tous nos efforts, des erreurs humaines ou techniques peuvent survenir. Par exemple, certains produits présentés sur le site peuvent être indisponibles, avoir des caractéristiques différentes de celles indiquées, ou encore afficher un prix différent de celui indiqué. De plus, nous pouvons modifier les informations relatives aux prix et à la disponibilité sans préavis. Nous corrigerons toute erreur de prix sur le site dès sa découverte. Le site propose un grand nombre de produits et services et il est toujours possible que, malgré tous nos efforts, certains prix affichés soient erronés. Nous vérifions généralement les prix lors de la préparation de votre commande. Si le prix correct est inférieur au prix affiché, nous vous facturerons le montant le plus bas lors de l'expédition. Si le prix correct est supérieur au prix affiché, nous vous contacterons généralement, à notre discrétion, avant l'expédition afin d'obtenir vos instructions, ou nous refuserons votre commande et vous en informerons. Nous ne vous fournirons pas les produits au prix incorrect (inférieur), même après vous avoir envoyé une confirmation de commande ou une confirmation d'expédition, si l'erreur de prix est évidente et manifeste et aurait raisonnablement pu être identifiée par vous comme une erreur de prix.

3.2 Le site web peut contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les prix et la disponibilité des produits ou les événements que nous promouvons. Certaines informations peuvent être incomplètes ou obsolètes. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, même après la validation d'une commande, et de modifier ou mettre à jour les informations à tout moment et sans préavis.

3.3 Vous reconnaissez que les spécifications techniques et les paramètres particuliers de votre ordinateur et de son écran pourraient affecter la précision de l'affichage des couleurs et de l'apparence des produits proposés sur le site Web.



4. Modifications du site Web ou des présentes conditions d'utilisation

4.1 Sauf disposition légale contraire, nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer, temporairement ou définitivement, le site web (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis, et vous confirmez que nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers de toute modification ou retrait du site web ou de toute partie de celui-ci.

4.2 Nous pouvons modifier les présentes conditions d'utilisation de temps à autre, et votre utilisation du site web (ou de toute partie de celui-ci) après une telle modification vaudra acceptation de votre part. Il vous incombe de vérifier régulièrement si les conditions d'utilisation ont été modifiées. Si vous n'acceptez pas une modification des conditions d'utilisation, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le site web.

4.3 Le site web est sujet à des modifications constantes. Vous ne pourrez prétendre à aucune indemnisation en cas d'impossibilité d'utiliser une partie du site web ou en cas de panne, de suspension ou de retrait de tout ou partie du site web.



5. Sites externes, ressources et liens vers ce site

5.1 Ce site Web peut contenir des liens vers des sites qui ne nous appartiennent pas, que nous n'exploitons pas et que nous ne contrôlons pas, ni nos sociétés affiliées. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez ce site Web et le ferez à vos propres risques. Ni nous ni nos sociétés affiliées ne sommes responsables de la disponibilité des sites Web appartenant à des tiers ou contrôlés par eux. Nous n'approuvons pas et ne sommes pas responsables, directement ou indirectement, des pratiques de confidentialité ni du contenu (y compris le contenu trompeur ou diffamatoire) des sites Web de tiers, notamment (sans limitation) de la publicité, des produits ou autres éléments ou services disponibles sur ces sites ou ressources, ni des dommages, pertes ou préjudices causés ou prétendument causés par l'utilisation ou la confiance accordée à un tel contenu, biens ou services disponibles sur ces sites ou ressources externes de tiers.

5.2 La création ou le maintien de tout lien depuis un autre site web vers une page de ce site sans notre autorisation écrite préalable est interdite. L'affichage de ce site web ou de tout élément qui y figure dans des cadres ou par tout autre moyen similaire sur un autre site web sans notre autorisation écrite préalable est également interdit. Tout lien autorisé vers ce site web doit respecter l'ensemble des lois et réglementations applicables.



6. Commandes

A. Veuillez suivre les instructions sur le site web pour passer vos commandes. Votre commande constitue une offre d'achat de produits et services. Après réception de votre commande, nous vous enverrons un courriel de confirmation.

B. Bien que nous ayons pour habitude de confirmer les commandes par courriel, la réception d'une confirmation de commande par courriel ne vaut pas acceptation de notre part ni confirmation de notre offre de vente d'un produit ou d'un service. Toutes les commandes sont soumises à notre acceptation, que nous vous confirmerons par l'envoi d'un courriel confirmant l'expédition de votre commande (la « confirmation d'expédition »). Un contrat avec nous sera formé uniquement à réception de cette confirmation d'expédition. Ce contrat ne portera que sur les produits et services dont l'expédition a été confirmée dans la confirmation d'expédition. Nous ne serons pas tenus de fournir d'autres produits ou services qui auraient pu figurer dans votre commande, que ce soit dans la même confirmation ou dans une confirmation distincte.

C. Nous nous réservons le droit d'annuler votre commande à tout moment avant de l'avoir acceptée. Nous pouvons également, à notre entière discrétion, retirer notre acceptation et annuler votre commande, en tout ou en partie, même après réception de la confirmation ou après débit de votre carte bancaire. Nous nous réservons également le droit, sans préavis, de limiter la quantité commandée pour tout produit ou service et/ou de refuser de servir un client. Enfin, nous pouvons exiger la vérification de certaines informations avant l'acceptation et/ou l'expédition de toute commande.

D. Les prix affichés sur le site web sont indiqués en euros et doivent être payés en euros. Si un produit est affiché à un prix erroné, nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler les commandes passées pour ce produit, même si la commande a été confirmée ou si votre carte bancaire a été débitée. Si votre carte bancaire a déjà été débitée et que votre commande est annulée, nous procéderons à un remboursement sur votre compte.

E. Nous ne pouvons ni rembourser ni échanger les articles qui semblent avoir été portés, lavés ou qui ne sont plus dans leur état d'origine. Ceci n'affecte pas vos droits légaux en tant que consommateur et s'y ajoute.



7. Expédition

A. Sauf indication contraire et sous réserve des restrictions applicables, nous expédions les articles à l'international généralement sous 1 à 5 jours ouvrables après réception de la commande. Un numéro de suivi vous sera envoyé après l'expédition de votre commande. Les clients internationaux sont responsables des frais de douane, taxes et droits d'importation. Pour les clients américains, à compter du 4 février 2025, le seuil d'exemption de droits de douane « de minimis » n'est plus en vigueur pour les marchandises importées ou fabriquées en Chine.

B. Lorsqu'une commande est passée, elle sera expédiée à l'adresse indiquée par l'acheteur, sous réserve du respect des restrictions d'expédition mentionnées sur ce site web. Veuillez noter que si vous êtes absent lors de la livraison et/ou si personne n'est présent à votre adresse pour réceptionner le colis, et que celui-ci ne peut être déposé dans votre boîte aux lettres, le livreur laissera un avis de passage vous informant de la procédure à suivre pour reprogrammer la livraison ou retirer les produits dans un point relais. Actuellement, en raison de la COVID-19, la signature du destinataire n'est pas requise à la réception. Veuillez noter toutefois que notre service n'est pas un service de livraison nominative et que toute personne présente à l'adresse de livraison indiquée peut signer pour votre colis. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'une commande réceptionnée et/ou livrée dans un bâtiment, par exemple à une adresse professionnelle. De plus, pour toute réclamation concernant une commande perdue, nous aurons besoin d'une lettre de refus de réception (DOR) de votre part, en tant que destinataire, dans les 7 jours suivant la livraison. Malheureusement, passé ce délai, nous ne pourrons plus donner suite à cette demande.

C. Tout achat effectué sur ce site web est soumis à un contrat d'expédition. Par conséquent, les risques de perte et de propriété des articles achetés sur ce site vous sont transférés dès leur remise au transporteur. Il vous incombe de déposer toute réclamation auprès du transporteur en cas de colis endommagé ou perdu.

D. Retours. Les retours sont acceptés dans un délai de 14 jours suivant la réception. Les articles retournés doivent être dans le même état qu'à la réception : non portés, non endommagés, revendables et accompagnés de leurs étiquettes et emballages d'origine (le cas échéant). Les vêtements modifiés, les commandes spéciales, les produits périssables et les articles personnalisés/monogrammés ne peuvent être retournés. Si un article est endommagé, défectueux ou non conforme, vous devez nous contacter dans les 7 jours suivant votre commande. Les photos de nos produits affichées sur notre site web sont fournies à titre indicatif uniquement ; de légères différences entre la photo et le produit reçu ne sont pas considérées comme des défauts. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de déterminer si un article retourné est en état d'être revendu. Les frais de retour sont à votre charge.